La démarche d’inspection du CHSCT s’effectue dans un cadre d’évaluation des risques et des dangers des salariés. Elle peut faire suite à un problème évalué, mais aussi par mesure de précaution. Et le risque d’accident n’est pas le seul risque évalué, la pénibilité et l’amélioration des conditions de travail peuvent aussi être prises en compte.
La préparation de la visite
Avant d’effectuer une visite, il est essentiel de prendre connaissance des lieux à visiter, des différents postes de travail et des salariés qui composent l’entreprise, et de déterminer le jour et l’heure de la visite. En effet, il ne sera pas forcément possible de tout évaluer, aussi est-il nécessaire de sélectionner les postes les plus sensibles et de déterminer l’instant auquel ils seront étudiés, en évitant, par exemple, les phases d’inactivité ou de relais d’équipes. Il est important, encore, de prendre connaissance de tous les documents en rapport avec le site (programme de prévention, Document Unique), des éléments de sécurité (plan d’évacuation, dispositifs de lutte contre l’incendie) et des contraintes environnementales.
L’observation des risques
Sur place, la visite se déroulera en plusieurs temps.
Le premier temps est celui de l’observation. Sont alors étudiés les différents flux de l’entreprise, les équipements, les rotations d’équipes, les manutentions, les rythmes de travail, les différents gestes et postures, les déplacements, ou la prise en compte des incidents précédents.
Le second temps est celui de la mesure. Il examine le bruit, la lumière, la chaleur, l’air…, toutes les données des conditions de travail, ainsi que l’aménagement du poste de travail.
Vient ensuite le temps de la vérification. Sont analysés la signalétique des secours, l’état des lieux et des machines avec la fréquence des contrôles effectués sur les équipements, la maintenance, les installations électriques…, tous les sujets sensibles.
Il ne reste, enfin, qu’à s’entretenir avec les salariés pour savoir tout ce qui n’est pas observable à l’oeil nu ou dans des délais aussi brefs. La discussion portera, entre autres, sur les horaires, les relations dans le travail, les risques, les difficultés rencontrées, les dysfonctionnements, etc.
Cette inspection pourra se terminer par une rencontre avec le comité d’entreprise, avant la réalisation d’un compte-rendu, la programmation, si nécessaire, d’une nouvelle visite complémentaire, l’information des salariés concernés et la notification sur le Document Unique.